Discount Collectivités - Catalogue 2021

DES PRIX ÉTUDIÉS DES PRODUITS DE QUALITÉ DES DEVIS GRATUITS 222 Dénomination et adresse : .......................................................................... ................................................................................................................... ................................................................................................................... Email : ....................................................................................................... Tél. : ................................................ Fax : ................................................. N° SIRET : ................................................ Code APE : ............................... Dénomination et adresse : ................................................................................................................................................................................................ ........................................................................................................................................................................................................................................ Tél. fixe : ...................................................................................................... Portable : ............................................................................................. Email : ............................................................................................................................................................................................................................ Jours et horaires de livraison : ......................................................................................................................................................................................... * Dès réception de votre bon de commande, nous vous adresserons un fax de confirmation de commande. Si toutefois, vous ne receviez pas ce document sous 24 h, merci de prendre contact avec notre service commercial pour vous assurer que votre demande a bien été reçue. Courrier : Discount Collectivités - BP 813 - 26008 Valence Cedex Mail : contact@discount-collectivite.com Site internet : www.discount-collectivite.com Passez votre commande par : * BON DE COMMANDE SIRET40196749200265/RCS Romans Les prix s’entendent hors taxes, départ usine. Pour toute commande inférieure à un montant de 850 € H.T., il sera appliqué une participation forfaitaire de 45 € H.T. correspondant aux frais de traitement, de préparation et d’expédition de la commande. Le franco de port sera accordé pour toute commande d’un montant égal ou supérieur à 850 € H.T. sur toute la France hors les îles territoriales et les produits mentionnés “transport en sus”. Par ailleurs, tous les frais d’une expédition express seront à la charge intégrale du client qui en aura fait la demande. Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur et doivent être obligatoirement déballées lors de la livraison en présence du livreur. En cas de dommage de la marchandise, il est nécessaire de noter toutes les anomalies sur le bon du transporteur et d’envoyer une lettre recommandée au transporteur sous 48 heures.Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le client et le vendeur, selon la nature des produits il pourra être appliqué une décote sur les références reprises ainsi que tous frais liés à ces reprises. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. La propriété des biens vendus ne sera transférée au client qu’une fois effectué le paiement intégral du prix. Nous nous réservons le droit de modifier les caractéristiques techniques et dimensionnelles des produits. Les sommes des éco-contributions unitaires mentionnées dans le présent catalogue sont celles connues à la date de parution ; ces éco-contributions unitaires peuvent évoluer et conformément à la réglementation en vigueur, le montant de l’éco-contribution unitaire effectivement dû est celui figurant sur la facture. Conditions générales de vente complètes sur simple demande : contact@discount-collectivite.com Photos et schémas non contractuels. Prix indicatifs du 15/01/2021 au 28/02/2022 (sauf erreurs typographiques). Nos tarifs “prix par lot” s’entendent à l’unité. Ils ne sont valables que pour l’achat de la quantité de produits indiquée. Désignation des articles (+ coloris ou finition choisis) Référence Quantité Prix unitaire H.T. en € Éco-contribution H.T. en € Prix total H.T. en € Cachet de l’établissement Date : Nom et signature de la personne qui passe la commande : Total H.T. Forfait transport 45 € H.T. , franco à partir de 850 € H.T. + 45 € Transport en sus, sur devis (nous consulter) Total H.T. avec transport T.V.A. (en vigueur) IMP OC5011 Total T.T.C. chèque C.B. mandat administratif virement à la commande Créacom M ODE DE PAIEMENT : A DRESSE DE LIVRAISON : F ACTURATION : CHORUS PRO (1) E ngagement J uridique ( EJ ) N° SIRET : .................................................................................................. Code Service : ............................................................................................. Service Exécutant : ..................................................................................... EMAIL (1) depuis le 1 er janvier 2019, nous sommes dans l’obligation légale d’émettre nos factures sous forme dématérialisée sur le portail Chorus Pro.

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